- traité antérieur
- предыдущий международный договор (по отношению к последующим договорам по тому же вопросу)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Traite de Zamora — Traité de Zamora Pour les articles homonymes, voir Zamora (homonymie). drapeau du portugal en 1143 Le Traité de Zamora connu pour être l acte d indépendan … Wikipédia en Français
Traité de zamora — Pour les articles homonymes, voir Zamora (homonymie). drapeau du portugal en 1143 Le Traité de Zamora connu pour être l acte d indépendan … Wikipédia en Français
Traité de Zamora — Pour les articles homonymes, voir Zamora (homonymie). drapeau du portugal en 1143 Le Traité de Zamora connu pour être l acte d indépendance du Portugal et le commencement de la dy … Wikipédia en Français
antérieur — antérieur, ieure [ ɑ̃terjɶr ] adj. • 1503; anterior 1488; lat. anterior 1 ♦ Qui est placé en avant, devant, dans l espace (opposé à postérieur, ou en corrélation avec inférieur, supérieur, etc.). La façade antérieure d un bâtiment. La face… … Encyclopédie Universelle
Traite de la nature humaine — Traité de la nature humaine Traité de la nature humaine Auteur David Hume Genre Philosophie Pays d origine … Wikipédia en Français
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Traite (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité de Saïgon — Traité de Saigon Le Traité de Saigon transféra à la France la souveraineté sur des parties importantes de l Annam lui donnant accès à la péninsule indochinoise. Il fut signé en 1862 et réitéré en 1874. Sommaire 1 Le premier Traité de Saigon 2 Le… … Wikipédia en Français
Traité (droit international public) — Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets… … Wikipédia en Français